Lettre de résiliation {Concept:55} contrat et licence annuelle
Mme, Melle, Mr {Nom:56} {Prénom:43} {Nom du gérant:58} {Prénom du gérant:57}
domicilié(e) au
{Adresse postale complète:60.1} {Adresse postale complète:60.3} {Adresse postale complète:60.6} {Adresse postale complète:59.1} {Adresse postale complète:59.3} {Adresse postale complète:59.6}
Nom et adresse du club : {Nom du Club:2} {Adresse postale complète:52.1} {Adresse postale complète:52.3} {Adresse postale complète:52.6}
Motif de résiliation : {Motif de résiliation:61}
Date de diplôme : {Date de diplôme:63}
Pour faire valoir ce que de droit
Je, soussigné(e),{Nom:56} {Prénom:43} {Nom du gérant:58} {Prénom du gérant:57}, déclare par la
présente que je ne souhaite pas renouveler la licence annuelle {Concept:55} .
Je m'engage et atteste sur l'honneur de ne plus utiliser, sous quelque forme que ce soit, le nom {Concept:55} ,
ainsi que la méthode elle-même et tous les éléments associés au concept. Cela inclut, mais n'est
pas limité à : le pack complet, le marketing, la communication, les vidéos, les photos, les albums de
musique, et tout autre support, y compris le contenu du manuel de formation.
Je m'engage également à ne pas transmettre ces éléments à des tiers.
En tant que club ou instructeur non licencié, je suis pleinement conscient(e) qu'en mettant fin à mon
contrat et à ma licence {Concept:55} , je perds le droit d'utiliser le {Concept:55} dans mon club, ou
autres lieux, ainsi que dans tous les cours collectifs et/ou individuels. J'accepte de respecter les conditions
mentionnées ci-dessus
Je suis conscient(e) que l'arrêt du contrat et de la licence {Concept:55} m'engage à ne
plus être instructeur(trice) du concept, respecter les demandes ci dessus et est en accord que si je
veux redevenir instructeur(trice) {Concept:55} et reprendre la licence, je devrais repasser la
formation.
Enfin, je reconnais que si je souhaite redevenir licencié(e) en tant que club ou instructeur(trice) Stretch
Flow®, je devrai contacter Nadine Garcia, NG Sport Santé afin de connaître les modalités de réinscription
et du contrat de licence
Fait à {Adresse postale complète:60.3}{Adresse postale complète:59.3},(Pays) :{Adresse postale complète:60.6}{Adresse postale complète:59.6}
Le : {Date:4} ,Signature :
Exploitant la marque {Concept:55} enregistrée à l'Institut National de la Propriété Industrielle le 2 octobre 2012 sous le n° 12 3 950 380 et publié au bulletin officiel de la propriété industrielle sous le n° 13/04 Vol. II du 26 janvier 2013 (BOPI 2012-43).
Madame GARCIA Nadine né BEL en profession libérale ; Dont le siège social est situé 05 rue jolie à LAUNAC (31330) ; Immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN 753 045 863 à Toulouse le 1er aout 2012.
Tout le contenu du concept a été déposé en Copyright dans 176 pays signataires de la convention de Berne. Méthode déposée en copyright et enveloppe soleau.
